Livre I Les Sacrements : Le Mariage

la cause matérielle = deux fidèles de sexes opposés.
la cause efficiente = tous les clercs peuvent s'occuper du mariage.
la cause formelle = la messe et l’échange de vœux et des alliances.
la cause finale = union devant Dieu dans le but de fonder une famille.

Ce texte sera effectif, sans effet rétroactif, à partir du lundi de Pâques 9 avril 1455. (il peut être appliqué dés publication dans le diocèse)


Cause matérielle

- le couple doit être formé de deux fidèles non soumis à interdiction et faire leur demande de fiançailles en publiant les bans au minimum 15 jours avant la date du mariage.

Les bans doivent être publiés par les deux parties, dans l’église de la paroisse de résidence des fiancés. Cette publication doit se faire à la paroisse des deux parties, ou de chacune d’elles si elles n’ont pas le même domicile. Les publications des bans énoncent les noms et prénoms, les professions, le domicile des futurs conjoints et le lieu où se déroulera le mariage. Le clerc qui célébrera le mariage doit être prévenu et bénira le couple lors de l'annonce en déclarant que la période de fiançailles est officielle.

Il est à noter qu'en cas de remariage, il faut vérifier que l'annulation du précédent mariage est valide et permet le remariage.
Il faut également qu'un délais raisonnable ( 1 à 3 mois ), entre la séparation effective et le remariage.


- Le clerc qui prépare le sacrement doit veiller à ce que les point suivant soit vérifié :

1) que les deux demandeurs ont rempli les conditions de publication des bans et sont donc officiellement fiancés. Si le couple est déjà fécond le mariage pourra être avancé pour se faire avant la naissance.

2) Que les fiancés sont de fidèles aristotéliciens et que leurs fiches ainsi que leurs certificats de baptême sont à jour aux registres de Rome avant la cérémonie.

3) Que les fiancés ne sont pas sujets à interdiction de mariage, entre autres que les fiancés ne sont pas déjà liés par une ordination ou un précédent mariage.

4) Que les fiancés n’ont pas de lien de consanguinité au quatrième degré ou moins.

Dans les cas d’empêchement signalés, le responsable de la cérémonie devra introduire un dossier pour une demande de dérogation à son supérieur hiérarchique directe ou directement à la curie.

Cause efficiente.

Sont seul habilités à célébrer un mariage, les prêtres ayant une charge de clerc ainsi que les diacres et assimilés.

Tout mariage devra se faire avec l’autorisation du curé de la paroisse des fidèles, ils devront donc résider dans la même paroisse. Si il n’y a pas de curé c’est à l’autorité religieuse locale de donner l’autorisation pour la cérémonie. Le mariage pourra être organisé n’importe où mais toujours avec l’autorisation de responsable religieux de la paroisse de résidence, ou à défaut par la curie. Seuls les mariages célébrés à Rome par un cardinal ou le Saint Père sont exemptés de cette obligation.

La présence de deux témoins, minimum, choisis parmi les fidèles est obligatoire. Il faudra donc au moins un témoin représentant la mariée et d’un témoin représentant le marié. Il sont les garants que le mariage respecte le droit au libre arbitre des fiancés.

La cause formelle.

Voir le dogme sur le mariage pour plus de détail.
Pour être valide un mariage doit remplir les conditions suivantes.

La cause matériel est correcte.
La cause efficiente est respectée.
Les époux étaient librement consentants et non contraints.
Les époux ont échangé leurs vœux de mariage, et les alliances.

Cas particulier, le droit coutumier.

Le droit canon encadre le Mariage pour garder une certaine uniformité du à l’unicité de l’Eglise. Toute fois pour raison culturelle les diocèses ou les provinces peuvent ajouter des restrictions pour l’organisation des mariages et devront faire connaître de façon claire et non ambiguë ces ajouts. Elles devront être validées par le Saint office qui ne devra que veiller à ce que les ajouts ne vont pas à l’encontre du dogme.

La cause finale

Etant donné que le mariage est fondé sur la création d'une communauté de vie et d'une union profonde des époux, il ne peut être considéré comme une simple formalité qui serait révocable à souhait. L'union spirituelle des époux n'est jamais une chose acquise et définitive, il convient de lutter pour la construire et la maintenir. Ainsi un simple désaccord des époux ne saurait en aucun cas justifier une séparation. La voie qui mène au paradis est étroite, et demande bien des sacrifices.
Toutefois un mariage peut-être annulé dans certaines circonstances, quand l'amitié des époux est rendue impossible par des actes graves et définitifs. Si les deux buts du mariage ont été atteints pendant une certaine période l'annulation de ce mariage ne donne toutefois pas licence de se remarier, sauf jugement contraire pour raisons exceptionnelles.
Le remariage n’est donc autorisé que si la séparation se fait sur une reconnaissance mutuelle de l’échec et qu’il n’y a pas eu de naissance suite à ce sacrement. En cas de séparation conflictuelle, si l’un des deux époux a visiblement été trompé et est donc une victime, il pourra être autorisée à se remarier après avoir été entendu en confession si il obtient l’absolution des ses péchés, car même si il est victime il doit purifier son âme avant de songer à un remariage.

Empêchements et causes d'annulation rétroactive, pour vice de procédure

Si malgré ces empêchements, le mariage à lieu il sera annulé et le ou les fautifs poursuivis par un tribunal de l’Inquisition pour blasphème. Si l’un des deux est reconnu innocent et ignorants des faits, il sera autorisé à se remarier après avoir été entendu en confession et avoir reçu l’absolution.

- Si au moins un des deux conjoints n'a pas reçu le baptême Aristotélicien ou a été sujet à une excommunication.
- Un des deux est déjà marié ou ne peut se remarier.
- Les deux sont liés par consanguinité au quatrième degré ou moins.
- Sauf dispense spéciale accordée par le Saint père, les prêtres ne peuvent être mariés, cacher son ordination pour se marier est donc cause directe d’excommunication.

Dissolution simplifiée du sacrement du mariage.

La dissolution n’est pas une annulation, le mariage reste considéré valide, mais les obligations entre époux sont levées. Pour les nobles, si la règle de L’Hérauderie nationale le permet : port conjoint du titre, et enfants gardant droit à leur héritage.


Si le conjoint meurt, le remariage est possible après une période de deuil.
Si l’un des deux conjoints décide de se faire ordonner avec l’accord de l’autre et qu’il n’y a pas eu de progéniture suite à ce mariage. Le mariage est annulé et l’époux restant laïc pourra se remarier. Si les deux époux décident de se faire ordonner, le mariage est simplement dissout.

Note: il est conseillé de faire constater le décès par le conjoint dés que possible et de demander un certificat au clerc qui officiera les funérailles, ou à l'autorité religieuse locale.

Annulation simple du sacrement du mariage.

L’annulation fait que le mariage est inexistant de façon rétroactive et donc les titres nobiliaires ne sont plus communs et les enfants sont considérés comme bâtards.

- Si le conjoint est excommunié ou apostasie , il est considéré comme mort pour l’église, le mariage est donc dissout et le remariage possible après une période de pénitence.
- Si un des conjoints est condamné à l'éradication pour hérésie ou sorcellerie, son mariage avec l'autre conjoint resté aristotélicien est annulé si ce dernier en fait la demande.
- Si le couple n’a pas eu d’enfant, et n’a pas réussi à développer son amour dans une amitié vraie, les époux peuvent demander l’annulation de leur mariage en introduisant une demande en commun et en toute amitié. Ils pourront se remarier après s’être faits confesser, et avoir reçu l’absolution et fait pénitence.


Annulation procédurière du sacrement.

- Tous les cas d’annulation ou de dissolution deviennent des cas d’annulations procédurières dès qu’il y a contestation d’un des époux ou d’un tiers. Cette contestation devra être faite dans les 15 jours suivant l’annonce de la décision d’annulation ou de dissolution.
- Si un des conjoints commet un adultère, le mariage peut-être annulé. Mais le remariage est impossible pour celui qui a été reconnu coupable d’adultère.
- En cas de disparition, éloignement, retraite spirituelle du conjoint pendant un temps supérieur à deux mois, et qu’il refuse tout contact, le mariage peut-être annulé, mais le remariage interdit pour celui qui a été reconnu coupable d’abandon conjugal.


Procédure d’annulation et de dissolution
Toute demande de dissolution ou d'annulation (simple ou procédurière) de mariage devra être déposée devant l'Officialité Episcopale dont le conjoint demandeur dépend.

Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande. Cet avis devra ensuite être déposé auprès du Consistoire pontifical correspondant afin d'être validé.

L'avis produit par l'Officialité Episcopale devra respecter la forme suivante :

Citation :

AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE D'ANNULATION (DISSOLUTION) DE MARIAGE

Officialité épiscopale de


Nom IG des conjoints :

Date du mariage :

Demande :

Demandeur
Motifs

Enfants : oui - non

Pièces annexes :

Certificats de baptême
Certificat de mariage
Témoignages

Réponse de l'officialité épiscopale :

Avis
Texte de DC
Type d'annulation
Conséquences (remariage ou non)
Recommandations (pénitence)

Toute demande incomplète se verra donc rejetée.


L'annulation (ou la dissolution) deviendra effective à la promulgation d'un décret scellé par le Consistoire Pontifical auprès duquel aura été déposé l'avis.