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 | Sujet: Re: Livre II Le clergé diocésain  Jeu 6 Aoû 2009 - 10:52 | |
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Regimini secularis ecclesiae
Bulle pontificale « Pour le gouvernement de l'Eglise séculière ».
Livre 2 : L'épiscopat, le sacerdoce et les circonscriptions religieuses
L'Apostolat
Partie I : Les provinces et les diocèses
Article 1 : Le diocèse est une circonscription religieuse dont les fidèles sont confiés à un évêque, héritier de la tradition épiscopale en tant que successeur des apôtres, pour qu'il en soit le guide religieux avec l’aide et la coopération de ses clercs.
Article 2 : Le diocèse est subdivisé en paroisses dont le nombre varie selon les diocèses.
Article 3 : Les diocèses sont regroupés en province ecclésiastique sous l’autorité d’un archevêque métropolitain.
Article 4 : Les provinces ecclésiastiques relevant d'un même pouvoir temporel souverain sont regroupées en primatie et placées sous l'autorité d'un primat lorsque leur nombre est d'au minimum 2 et qu'elles totalisent ensemble au moins 4 diocèses.
- Article 4.1 : Une primatie est dirigée par une assemblée épiscopale constituée au minimum les archevêques métropolitains relevant de celle-ci , et a comme pouvoir la nomination et la révocation des évêques de son territoire.
- Article 4.2 : Chaque primatie est dotée de statuts qui lui sont propres, approuvés par le Sacré Collège.
- Article 4.3 : Les zones linguistiques ne pouvant prétendre au statut de primatie sont érigées en vice-primatie, rattachée à une primatie existante ou dirigée par un prélat plénipotentiaire nommé par le Sacré Collège.
- Article 4.4 : La Curie peut également rattacher provisoirement une province religieuses à une Primatie proche, ou réunir provisoirement plusieurs provinces religieuses en une seule Primatie.
- Article 4.5 : La Curie peut diviser une Primatie en plusieurs vice-primaties afin d'en faciliter le fonctionnement. Ces vice-primaties fonctionnent alors exactement comme des primaties.
Partie II : L’épiscopat
Lorsqu’on emploie le terme « évêque », il évoque, sans distinctions, tout détenteur d’un pouvoir épiscopal, qu’il soit évêque ou archevêque.
Article 1 : Au sein de l'Eglise, après le Souverain Pontife et les cardinaux, viennent les évêques.
Article 2 : L'évêque est un clerc choisi par le Pape, ou par ses pairs avec le consentement du Pape, pour diriger un diocèse, et révocable discrétionnairement par ces mêmes personnes.
Article 3 : Il ne peut y avoir qu'un seul évêque en fonction à la tête d’un diocèse.
Article 4 : On distingue 2 dignités épiscopales : les évêques en fonction et les évêques honorés.
Article 5 : Un évêque en fonction est soit archevêque métropolitain, soit archevêque suffragant, soit évêque suffragant selon le statut du diocèse auquel il est lié. Ces distinctions ne sont pas des distinctions de nature mais d'honneur.
Article 6 : L’évêque gouverne son diocèse dans les limites édictées par son assemblée épiscopale, le Droit Canon de l’Eglise et les doctrines et prescriptions édictées par Elle.
- Article 6.1 : L’évêque nomme et révoque les membres de son conseil diocésain.
- Article 6.2 : L’évêque pourvoit à la vacance des cures Res Parendo et In Gratebus, nomme et révoque les curés des paroisses sous sa juridiction.
- Article 6.3 : L’évêque nomme et révoque les chapelains des chapelles nobiliaires sous sa juridiction à la demande de la noblesse ou à discrétion.
- Article 6.4 : L’évêque nomme et révoque les aumôniers des organisations laïques et militaires, exceptés les Ordres militaires et religieux reconnus par Rome, enregistrés auprès de son diocèse.
- Article 6.5 : L’évêque est en droit de proposer des avis d’excommunication, de défroquage, ou d’annulation de sacrement auprès du Consistoire Pontificale compétent.
- Article 6.6 : L’évêque est en droit d’ajouter des règles restrictives à l’octroi des sacrements sous acceptation de la congrégation du Saint Office.
Article 7 : Les évêques émérites sont des évêques honorés ayant assumé leur charge d’évêque de façon correcte et régulière plus de 3 mois, ils portent ce titre de droit pour 2 mois. Les assemblées épiscopales peuvent réglementer leurs droits au sein de leurs assemblées. Ils n’ont plus d’autorité au sein de leur diocèse.
Article 8 : Les évêques in partibus sont nommés par le Sacré Collège au nom du Souverain Pontife sur proposition éventuelle d’une l’assemblée épiscopale. Ils intègrent l’assemblée épiscopale de la primatie en laquelle ils résident.
Article 9 : La dignité épiscopale est octroyée à certains clercs de statut élevé, comme les recteurs d'ordre religieux, les grand-maîtres d'ordres militaires et religieux, les abbés de monastère In Gratebus et les préfets de congrégations.
Partie III : Les charges épiscopales et diocésaines
Article 1 : Archevêque métropolitain – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être ordonné et théologien de l’Eglise.
La cause efficiente = Il est élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction. Il dirige une Province ecclésiastique et généralement un diocèse.
Article 2 : Evêque et archevêque suffragant – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être ordonné et théologien de l’Eglise.
La cause efficiente = Il est élu par l’assemblée épiscopale dont le diocèse dépend.
La cause formelle = Il est intronisé par deux de ses pairs avec l’accord du Pape.
La cause finale = Il est membre à part entière des assemblées épiscopales dont une des paroisses au moins est sous sa juridiction, sauf si les statuts internes de ces assemblées en restreignent l'accès au seuls métropolitains. Il dirige un diocèse.
Article 3 : Evêque Primat – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit avoir été évêque de façon correcte et régulière plus de 3 mois.
La cause efficiente = Il est désigné par son assemblé selon les règles établies par cette assemblée.
La cause formelle = Il est intronisé par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.
La cause finale = L’évêque Primat est, au nom de son assemblée, le supérieur hiérarchique direct de tous les évêques dépendant de sa primatie.
- Article 3.1 : Dans l’hypothèse où le primat prend ses décisions seul, le concile épiscopal a la faculté de le dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.
- Article 3.2 : Le primat garde ses responsabilités au niveau de sa province ou de son diocèse.
Article 4 : Evêque Vice-Primat – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être évêque au moment de sa nomination
La cause efficiente = Il est désigné par l'évêque primat selon les règles établies par son assemblée.
La cause formelle = Il est intronisé par le primat.
La cause finale = Il seconde le Primat
- Article 4.1 : L’évêque vice-primat, en cas d'absence ou d'incapacité du Primat, le supplée avec tous les pouvoirs juridiques et de représentation, siège ou vote jusqu'à résolution de l'incapacité du Primat.
- Article 4.2 : Le vice-primat garde ses responsabilités au niveau de sa province ou de son diocèse.
Article 5 : Evêque émérite – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être avoir été évêque (autre qu’émérite) de façon correcte et régulière plus de 3 mois.
La cause efficiente = Il l’est automatiquement pour une période de 2 mois.
La cause formelle = Il est confirmé par l’assemblée dont il faisait partie.
La cause finale = Il est membre de droit de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale.
- Article 5.1 : Le titre d’émérite est un titre transitoire et honorifique, il a pour but de permettre la transition lors d’une mutation ou d’un déménagement.
Article 6 : Evêque In Partibus – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être un prêtre particulièrement méritant et exemplaire, et avoir participé à l'édification de l'Eglise.
La cause efficiente = Il est nommé par la curie ou le pape, mais il peut être proposé par une assemblée épiscopale.
La cause formelle = Il est intronisé par le camerlingue, l’archidiacre de Rome ou le primat de l'assemblée épiscopale dont il dépend.
La cause finale = Il peut être membre à part entière de l’assemblée épiscopale où se trouve sa résidence principale sous réserve de l'acceptation du primat et des évêques de l'assemblée épiscopale concernée.
- Article 6.1 : L’évêque In Partibus ne perd ce titre que s’il prend la direction d’un diocèse ou un archidiocèse sur lequel son autorité épiscopale est effective. En dehors de cette perte automatique du titre, seule la mort ou la Curie peut retirer ou changer le titre d’In Partibus.
Article 7 : Le Vicaire Général – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être prêtre. A défaut de Premier Archidiacre, il ne peut y avoir qu'un vicaire général par province ecclésiastique.
La cause efficiente = Il est nommé par son archevêque métropolitain.
La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain.
La cause finale = Il a la charge d’aider et de suppléer son archevêque dans la gestion de la province.
- Article 7.1 : Le médaillon d’Aristote est d’or et de sinople.
Article 8 : Le Premier Archidiacre – le quadriptyque causal :
- La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’Eglise. A défaut de Vicaire Général, il ne peut y avoir qu’un Premier Archidiacre par province ecclésiastique.
- La cause efficiente = Il est nommé par son archevêque métropolitain.
- La cause formelle = Il est intronisé par son archevêque métropolitain.
- La cause finale = Il a la charge d’aider et de suppléer son archevêque dans la gestion de la province.
- Article 8.1 : Le médaillon d’Aristote est d’argent et de sinople.
Article 9 : Le Vicaire diocésain – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être prêtre. A défaut d’Archidiacre, il ne peut y avoir qu'un vicaire diocésain par diocèse ou archidiocèse.
La cause efficiente = Il est nommé par son évêque.
La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque qui le nomme.
La cause finale = Il a la charge d’aider et suppléer son évêque dans la gestion du diocèse.
- Article 9.1 : Le médaillon d’Aristote est d’or et de sinople.
Article 10 : L’Archidiacre – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’Eglise. A défaut de Vicaire Diocésain, il ne peut y avoir qu'un archidiacre par diocèse ou archidiocèse.
La cause efficiente = Il est nommé par son évêque.
La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque qui le nomme.
La cause finale = Il a la charge d’aider et suppléer son évêque dans la gestion du diocèse.
- Article 10.1 : Le médaillon d’Aristote est d’argent et de sinople.
Article 11 : Le Chapitrain – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être fidèle de l’Église.
La cause efficiente = Il est nommé par l'évêque de son diocèse ou de sa province.
La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque de son diocèse ou de sa province.
La cause finale = Il a la charge d’aider son évêque dans une mission déterminée par ce dernier.
- Article 11.1 : Le nombre de Chapitrains par diocèse est laissé à la discrétion de l’évêque dans la mesure du raisonnable.
- Article 11.2 : Le Chapitrain bénéficie des mêmes privilèges Res Parendo que le Chanoine.
Article 12 : Le Chanoine – le quadriptyque causal :
La cause matérielle = Il doit être fidèle et théologien de l’Eglise aristotélicienne (niveau 3 voie de l’Eglise).
La cause efficiente = Il est nommé par l'évêque de son diocèse.
La cause formelle = Il est intronisé par l'évêque de son diocèse.
La cause finale = Il a la charge d’aider son évêque In Gratebus dans la gestion du diocèse ou de la province.
- Article 12.1 : Le nombre de Chanoine est limité à 6 pour les archidiocèses métropolitains, 5 pour les archidiocèses suffragant et 4 pour les diocèses.
- Article 12.1 : Les fonctions des Chnoines sont déterminée par ce présent droit : consultant en religion – au niveau métropolitain seul, responsable des diocèses – au niveau métropolitain et archidiocésain, responsable du trésor, responsable de la doctrine, responsable des curés, teckel à poil Raz – à tous les niveaux.
Texte canonique sur le Clergé Séculier,
Donné et entériné à Rome par le Sacré-Collège sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V le vingt-deux du mois juillet, le mercredi, de l'an de grâce MCDLVII, le jour de la Sainte Marie-Madeleine.
Première publication par feu Son Eminence Jeandalf le dix-huitième jour du mois d’août, le samedi, de l'an de grâce MCDLV, jour de la Sainte Hélène l'Apôtre ; revu et publié par Son Eminence Aaron de Nagan, Cardinal-Camerlingue, le onzième jour du mois de juillet, le vendredi, de l'an de grâce MCDLVI, jour de la Saint Benoît ; revu, amendé, et publié par le précédent le vingt-quatrième du mois de juillet, le vendredi, de l'an de grâce MCDLVII.
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