Droit de visites des baskerville

Le droit coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit dans lorphelinat.
La coutume est l'ensemble des usages en vigueur.
Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans l'enceinte du Domaine depuis toujours.

Contrairement au droit écrit représenté par Droit Canon, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de
celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.

il n'est pas nécessaire d'élaborer une loi pour fixer les pouvoirs de l'homme en face d'un autre homme quand il sagit de politesse.

En prononçant ses jugements, les membre du chapitre énonce la Coutume en se basant sur le bon sens et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

Citation :

1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de Foy qui agit en vertu de son bon sens et du Dogme Aristotélicien.

2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) La jurisprudence :
Comme la coutume existe par elle-même, les membres du Chapitre ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le jugement, il peut discrétionnairement décider d'un vote à main levé.

La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :

Citation :

1) Décret temporaire
Le chapitre peut prendre seul une décision temporaire si une situation l’exige.

2) Grâce du chapitre
Le chapitre dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation quel que soit la nature de la peine et de l'infraction à l'interrieur de l'orphelinat et donné par un membre du chapitre.
Par de là même il dispose d'un droit d'azile.

3) Révolte
Aucune révolte n'est légitime.

4) Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité de l'orphelinat.

5) Prévôt
Le Prévot reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du REcteur sur le dommaine. Par cette délégation, le Prévôt devient le seul habilité (avec le recteur) à rendre la Justice en se basant sur la législation du Domaine et du duché de lorraine. la jurisprudence et la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer.

Lois:

1.Toute personne se trouvant sur le territoire du domaine doit respecter les lois royales et Lorraine et sera poursuivie par le duché de lorraine en cas d'infraction.

2.Nul n'est censé ignorer la Loi

1-La sorcellerie a écrit:

Tout personne ne peut avoir qu'une seule incarnation (personnage). Toute
tentatives de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui est un acte
de sorcellerie.
Les personnes manipulées seront brûlées vives en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

2-L'escroquerie a écrit:

Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un
pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre
d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde
amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de
réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont
la longueur dépendra de la somme extorquée.

3-Le Travail a écrit:

Tout travail dans l'orphelinat ne peut etre récompensé que par le gîte et le couvet.

Lois pénales

1.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré sur le Domaine. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public par la justice temporel.

2.Toute personne présent sur le domaine ou à l'interieur de l'enceinte de l'orphelinat, devra respecter la seule et unique religion aristotélicienne. Toute personne reconnu comme hérétique par le prévôt ou par la sainte inquisition romaine, sera reconduit par la garde épiscopale.

3.Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est considéré comme un trouble à l'ordre publique.

4.Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le chapitre; le Recteur, ou le Prévôt, avait décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
4.1Aucun homme armés n'est autorisé dans l'enceinte de l'orphelinat.

5.Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés sont ceux sous tutelle de Rome.

6. En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Intemporel de prime abord, puis avec le pouvoir temporel.

Extradition
Les demandes d'extradition sont examinées par le prévôt qui statue discrétionnairement seul ou avec le chapitre.
Seul: S'il s'agit d'extrader un simple visiteur.
Avec le chapitre: S'il s'agit d'un membre.

Adoption -> [pour faire une demande] <-
Le Conseil du Chapitre peut casser un décision à la majorité plus une voix, ou par un vote à la majorité absolue de ses membres.
En cas de partage des voix, la voix du Recteur l'emporte.
Le conseil du Chapitre peut être saisi (pour adoption, proposition d'adoption, ou demande autre) par un habitant, enfant, parent possédant au moins un acte de baptême qui doit prouver
son appartenance à la famille aristotélicienne. Le vote ne pourra avoir lieu plus de 5 jours après l'acceptation du dépôt par le -----------.

Des charges éligibles
Les membres du conseil du chapitre doivent être élu à la majorité absolue des votants, par le conseil lui même.
Seule les membres du conseil peuvent proposer un membre de l'ophelinat à l'accession d'un poste au conseil du chapitre (Ainsi, il ne peut y avoir de postulant spontané).
Les membres de l'orphelinat sont élu après avoir proposé un cv et une lettre de motivation. (élu à la majorité plus une voix)

-> Les personnes disposant d'une charge nominative In Gratibus (IG) doivent prévenir une semaine à l'avance (minimum trois jours en cas de force majeure) avant de prendre sa charge Res Perendo (RP) .

Lois religieuses
La liberté de culte n'est autorisée, à priori dans l'enceinte du lieu. Pour se voir reconnue officiellement une dite religion doit en faire la demande auprès de Rome.

L'Evêque de la région bénéficie d'un droit de veto quand à la délivrance d'une reconnaissance.

Il faudra des cathécumènes alors ?

Bah ça on l'a deja ^^

Angèle s'avanca

-"Bonsoir, je suis vzenue pour l'orphelinat et je vous presente mes services..."