Demande de dissolution de mariage

Sujet: Demande de dissolution de mariage Jeu 11 Mar 2010 - 18:55

Citation:

DEMANDE DE DISSOLUTION DE MARIAGE

Officialité épiscopale de Vienne

Nom IG des conjoints : Penelopedefrance et Feanaro56

Date du mariage : le 28 février 1457

Demande : Dissolution du mariage

Demandeur: Pénélope de Montbazon-Navailles Dame de Mirmande et Florian de Barsac Seigneur de Neuville sur Saône
Motifs: La disparition des sentiments amoureux entre les époux

Enfants : Aubanne de Barsac née le 14 octobre 1457

Pièces annexes :

Certificat de baptême : http://i64.servimg.com/u/f64/14/64/23/80/baptem10.jpg

Certificat de mariage: Oui http://i64.servimg.com/u/f64/14/64/23/80/certif11.jpg

Edit pour ajout du certificat de baptême

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Mar 16 Mar 2010 - 21:49

Florian n'avait pas eu beaucoup de nouvelles de son épouse surtout concernant cette fameuse dissolution ...

Il avait pris le temps et avant meme de déposer une quelconque demande sans son accord mais il semblerait qu'il n'était pas aussi prompt que son épouse.

Il déposa à son tour un bulletin, il verrait ensuite ce que l'Eglise lui demanderait, en tout cas il serait là pour répondre à toutes les questions :

Citation:

DEMANDE DE DISSOLUTION DE MARIAGE

Officialité épiscopale de Vienne

Nom IG des conjoints : Penelopedefrance et Feanaro56

Date du mariage : le 28 février 1457

Demande : Dissolution du mariage (si prise en compte de la pièce annexe)

Demandeur: Pénélope de Montbazon-Navailles Dame de Mirmande et Florian de Barsac Seigneur de Neuville sur Saône
Motifs: La disparition des sentiments amoureux de l'épouse.

Enfants : Aubanne de Barsac née le 14 octobre 1457

Pièces annexes : Demande de non remariage des époux.

Certificat de mariage: Oui http://i64.servimg.com/u/f64/14/64/23/80/certif11.jpg

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Mer 17 Mar 2010 - 14:50

Bonjour mes enfants. Je suis monseigneur Wilgeforte de Torretta-Granitola, préfet du Saint-Office et inquisitrice. La province de Vienne ne diposant actuellement pas d'un procureur, je vais, en tant qu'inquisitrice, palier à ce manque.
Je vais donc me pencher sur votre dossier.

Il m'a l'air des plus complets. Selon moi, une audience pourrait être ouverte sous peu. Tout dépend à présent de monseigneur de Nivellus.

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Dim 21 Mar 2010 - 12:22

Pénélope salua d'un signe de tête l'arrivée de Wilgeforte, puis ajouta

Merci Monseigneur d'assurer l'instruction de notre dossier. je sais que nous ne sommes pas seuls à attendre mais nous restons, quoiqu'il en soit, à votre entière disposition.

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Mar 23 Mar 2010 - 22:05

Aristotéliciennes Salutations, nous sommes Thibaud de Leibundguth, Vicaire Archidiocésain de Malines, Nonce Apostolique des Flandres et Inquisiteur. Nous allons reprendre les dossiers de la Province de Vienne et nous traiterons le vostre si vous n'y voyez aucun inconvénient.

Monseigneur Arthur de Nivellus ne saurait tarder.

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Jeu 25 Mar 2010 - 3:45

Pénélope vit arriver quelqu'un qu'elle n'avait jamais croisé jusqu'alors. Elle le salua d'un signe de tête en ajoutant

Bonsoir mon Père, je suis et reste à votre entière disposition pour l'instruction de notre dossier.

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Ven 26 Mar 2010 - 10:57

Cedrik sourit en entrant dans la salle d'attente.

-Mes amis, je suis de retour à mon poste de Procureur Ecclésiastique. C'est donc moi qui lancerai vostre procès en annulation de mariage.

Il soupira.

L'attente a assez duré mais je vous demanderai de patienter encore un moment. Je ne lancerai en effet que trois procès en même temps. Je viendrai vous voir dès que possible.

Sujet: Re: Demande de dissolution de mariage Ven 26 Mar 2010 - 22:01

Florian vit arriver une personne qui se présenta comme le Procureur Ecclésiastique et qui lancerait la fameuse annulation ...

Il hocha de la tete en entendant les mots de celui-ci

Je serais patient et je resterais à votre disposition pour toute information ....

g_de_b a écrit:

OFFICIALITE EPISCOPALE DE VIENNE

A Penelopedefrance et Feanaro56 ,

Objet : avis de jugement sur l'affaire de dissolution de mariage Penelopedefrance et Feanaro56

Guillaume de Baskerville, Homme de foy, vous salut.

Extrait du Droit Canon a écrit:
Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.

Nous statuons que:
1. Nous accordons la dissolution du mariage Penelopedefrance et Feanaro56.
2. Il en découle que nous faisons la levée des obligations matrimoniales entre les époux.
3. Les obligations parentales demeures.
4. Jugeant la femme Penelopedefrance innocente, nous lui accordont le droit de se remarier.
5. Jugeant l'homme Feanaro56 comme étant le conjoint fautif il est frappé d’interdiction de remariage pour cause de négligence conjugale.
6. La décision sera transmise au Consitoires Pontificaux dés le retard rattrapé quand tous les dossiers, mais la décision prend effet imédiatement.

Que cela soit dis à tous!

"Chacun a son point faible. Moi, c'est l'amitié." (St Grégoire de Naziance)

Fait à Vienne, par Guillaume de baskerville, Procureur, et Arthur de Nivellus, Juge.
en ce très saint jour du 26, du mois de aoust de l'an de Grâce MCDLVIII, en ce jour du lendemain de la fête de saint Louis.

Monseigneur Arthur de Nivellus, juge.
père Guillaume de Baskerville (IG: g_de_b).
Procureur Eclésiastique.

Hommes à votre service.

On ne peut pas detester Dieu tout en disant ne pas y croire

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